Règlement intérieur du conseil municipal – intervention de Véronique Miquelly


Conseil Municipal du 15 septembre 2008

Intervention de Véronique Miquelly

au sujet du règlement intérieur du Conseil municipal

Permettez nous, Mme le Maire, de nous interroger sur l’objectif de ce règlement.

Il y a quelques mois déjà, vous avez décidé de priver de la parole le public qui pouvait, à la fin du conseil municipal, poser quelques questions, et je reprends vos propres mots à ce moment là : « on arrête ce cirque »

Aujourd’hui, c’est au tour des conseillers municipaux de voir leur champ d’intervention tellement limité par votre règlement intérieur qu’on est en droit de se demander si le conseil municipal est destiné à rester une instance de débat ou à devenir une chambre d’enregistrement.. En effet, je peux citer les articles qui constituent votre règlement intérieur, en page 5 par exemple, l’article 5  » les questions orales ne donnent pas lieu à des débats,….le texte des questions sera déposé en mairie 48 heures au moins avant la séance du Conseil Municipal.  »

Ou l’article 22  » Lorsqu’un membre du Conseil Municipal s’écarte de la question traitée, la parole peut lui être retirée par le Maire. » Ou encore l’article 29  » Il appartient au Président de séance seul de mettre fin aux débats, pour clôturer toute discussion. « 


Pour nous, le conseil municipal doit rester une instance de débat et d’échange.  Il est vrai que dans certaines communes, les Conseils Municipaux deviennent de véritables marathon, commençant à 18h et se terminant à minuit.

Mais que je sache, cela n’a jamais été le cas à Auriol, et il n’est ni dans l’intention de mon collègue Gaby Arnoux, ni dans mon intention, de souhaiter de telles dérives. Respectueux du sens du suffrage universel, nous vous avons laissé débuter votre deuxième mandat de Maire sereinement.
De plus, vous avez la majorité : 28 conseillers municipaux sur 33 !

On ne comprend donc pas pourquoi vous retirez aujourd’hui la parole aux conseillers municipaux. De quoi avez vous peur ? Que craignez vous ?

Alors deux hypothèses se présentent :

-soit on peut imaginer que vous rangez les réunions du Conseil Municipal d’Auriol dans la même rubrique de  » cirque « , comme vous l’aviez dit, cirque auquel il serait temps de mettre un terme

– soit on peut également imaginer qu’une fois votre réélection acquise, vous n’avez plus de temps à perdre avec le conseil municipal, probablement occupée d’une manière plus intéressante dans un grand vaisseau bleu.


En conclusion,  nous vous invitons à retirer cette délibération que nous trouvons inadaptée au conseil municipal d’un village. Nous sommes prêts à retravailler cette question avec vous.

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